Les règles pour les EDPM sont essentiellement les mêmes que celles applicables aux vélos, avec certaines spécificités.
Règles générales
- Les conducteurs d’EDPM doivent adopter un comportement prudent, tant pour leur propre sécurité que celle des autres.
- Comme pour les vélos, il est interdit de conduire sous l’influence de l’alcool ou après usage de stupéfiants.
- La conduite d’un EDPM est interdite à toute personne de moins de 12 ans.
- Il est interdit d’être à plusieurs sur l’engin : l’usage est exclusivement personnel.
- Il est interdit de porter à l’oreille des écouteurs ou tout appareil susceptible d’émettre du son, ou d’utiliser le téléphone tenu en main.
- L’assurance de l’EDPM est obligatoire parce qu’il est considéré comme un véhicule terrestre à moteur par le code des assurances, y compris dans le cas d’un service de location d’EDPM en libre service (free-floating). C’est toujours le propriétaire de l’EDPM qui doit souscrire l’assurance obligatoire.
- Il est interdit de circuler sur le trottoir. Sinon l’EDPM doit être tenu à la main.
- En agglomération, il est obligatoire de circuler sur les pistes et bandes cyclables lorsqu’il y en a. A défaut, les EDPM peuvent circuler sur les routes dont la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 50 km/h.
- Hors agglomération, leur circulation n’est autorisée que sur les voies vertes et les pistes cyclables.
- Comme pour les vélos, les EDPM ont également la possibilité de se garer sur les trottoirs. Leurs conducteurs sont invités à ne pas gêner la circulation des piétons et d’assurer leur sécurité.
Dérogations
Sous certaines conditions, l’autorité investie du pouvoir de police pourra accorder des dérogations aux règles générales de circulation en :
- autorisant la circulation des EDPM sur les trottoirs à condition de respecter l’allure du pas et de ne pas occasionner de gêne pour les piétons ;
- autorisant la circulation des EDPM sur certaines routes hors agglomération où la vitesse maximale autorisée est inférieure ou égale à 80 km/ h.